Martin Malvy, président de l'Association des petites villes (APVF), est excédé par les campagnes médiatiques qui dénoncent régulièrement le coût de fonctionnement des petits hôpitaux et mettent en cause la qualité des soins qui y sont dispensés. « Ce sont des arguments fallacieux », assène-t-il. Il en veut notamment pour preuve le fait que le seuil d'économies d'échelle se situerait à un niveau assez bas, de l'ordre de 200 lits, et que la taille idéale d'une structure hospitalière irait jusqu'à 650 lits. Ce qui contredit les affirmations selon lesquelles les concentrations sont source d'économies. A ses yeux, ces accusations infondées ne visent ni plus ni moins qu'à justifier les fermetures de services actifs (médecine, chirurgie, obstétrique) qui tendent à réduire les hôpitaux de petites villes (de 3.000 à 20.000 habitants) en simples établissements de long séjour. Une évolution dangereuse qui va à l'encontre du principe de l'accessibilité des soins pour tous, tant financièrement que géographiquement, avertit le Livre blanc que l'association a rendu public hier, alors que Roselyne Bachelot, ministre de la Santé, doit présenter à la fin du mois son projet de loi « Hôpital, patients, santé, territoire ». Le manifeste rappelle aussi que les structures sanitaires, tant publiques que privées, « doivent être complémentaires et non concurrentes ». Fermer des services dans de petits établissements hospitaliers ne fait « qu'engorger davantage les grands hôpitaux déjà surchargés », explique Martin Malvy pour défendre aussi le principe de subsidiarité cher aux petites villes : « A coût et niveau de sécurité équivalents, tous les actes qui peuvent être effectués au niveau local doivent l'être. »

La place des élus 

L'APVF n'a pas d'opposition de principe au projet de loi Bachelot. Elle demande toutefois à ce que, par exemple, la mise en place des nouvelles communautés hospitalières (réseau d'établissements avec un hôpital référent) se fasse avec prudence. « Elles ne doivent pas servir à recomposer l'offre territoriale au détriment des petits hôpitaux », insiste Martin Malvy. Un danger qui pourrait être écarté en accordant aux élus une place centrale dans des enceintes comme les futurs conseils de surveillance des hôpitaux, ou encore au sein des agences régionales de santé. L'APVF suggère encore l'instauration d'un plan national d'installation du personnel médical dans les zones sous-équipées, un développement plus large de la télémédecine. Enfin, elle souhaiterait que les petits hôpitaux ne soient pas soumis aux mêmes contraintes de rentabilité que les gros établissements. Autrement dit, que soit aménagée la tarification à l'activité (T2 A) de façon à ce que soient pris en compte des frais de structure qui pèsent proportionnellement plus dans les petits que dans les gros hôpitaux.

PHILIPPE MOREAU

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